Alain Dufaut

De: Dufaut (Alain, Rémy, Albert)
sénateur honoraire du Vaucluse, ancien élu départemental et régional, ancien adjoint au maire d'Avignon ; 54 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000053275761(source JORF)
nomination
01 Janvier 202601/01/2026
De: Alain DUFAUT
Objet:
leurs bureaux, qui
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Secrétaires
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
JORFTEXT000035734988(source JORF)
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: DUFAUT Alain
Objet:
membres de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
JORFTEXT000035721400(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Alain Dufaut
Objet:
membres
de la mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France
Groupe:
Mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France
parlement="Sénat"
JORFTEXT000033452058(source JORF)
désignation
23 Novembre 201623/11/2016